Les catastrophes écologiques et le droit

Echecs du droit, appels au droit

Faculté de droit de Limoges

Mercredi 11 mars 2009

 

 

Présidence :

M. Prieur, Président du CIDCE, professeur émérite à l’Université de Limoges

G. Monédiaire, Directeur du CRIDEAU

J. Fontanille, Président de l’Université de Limoges

H. Pauliat, Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences Economiques

P. Billet, Président de la SFDE

 

 

9h: Face aux catastrophes : des idées, des moyens, des volontés

Par J-M. Lavieille, MCF, Université de Limoges

 

 

Regards sur les catastrophes écologiques

Présidence : J-J. Gouguet

MCF à l’Université de Limoges, CDES

 

10h: Le temps des catastrophes

Par J-P. Dupuy, Pr. à l’Université de Stanford

 

10h15 : Du point de vue historique

Par J. Fromageau, Doyen de la Faculté Jean Monnet de l'Université Paris 11

 

10h30 : Pause

 

10h40 : La catastrophe productiviste, transport et hébergements

Par S. Latouche, Pr. émérite à l'université de Paris-Sud

 

 

Du point de vue scientifique

 

10h55 : La science face aux catastrophes

Par J. Testart, Biologiste, directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, ancien président de la Commission française du développement durable

 

11h10 : Catastrophe et changement climatique

Par J-P. Ceron, Directeur adjoint du CRIDEAU , membre du GIEC

 

11h25 : Débat

12h10 :déjeuner

 

 Démocratie et catastrophes écologiques

Présidence : Gérard Monédiaire, Directeur du CRIDEAU

 

14h : Une menace sur l’Etat de droit ?

Par F. Flipo, MCF en philosophie, Groupe de recherche ETOS/CEMANTIC, Institut Telecom SudParis

 

14h15 : État d’exception, catastrophes écologiques et théorie du droit

Par G. Monédiaire, Directeur du CRIDEAU

 

 

Droit international, droit communautaire et catastrophes écologiques

Présidence : Mary Sancy, Pr. associé, Université de Nantes et Université de Genève (Suisse)

 

14h30 : En droit international

Par M. Chemillier Gendreau, Pr. à l’Université Paris VII

 

14h45 : Droit international, conflits armés et catastrophes écologiques

Par O. Mazaudoux, Doct. à l’Université de Limoges – CRIDEAU

 

15h : Le droit à la vie vu par la CEDH

Par J-P. Marguénaud, Pr. à l’Université de Limoges, OMIJ

 

15h15 : L’accord européen et méditerranéen sur les risques majeurs EUR-OPA

Par A. Sonck, Attaché, Sevice Public Fédéral Intérieur, Direction Générale Centre de Crise, Service Planification d'Urgence, Belgique

 

15h30 : Le droit communautaire face aux catastrophes écologiques : la construction d'un droit de la solidarité

Par P. Billet, Président de la SFDE, Pr. à l’Université de Bourgogne

 

15h45 : Débat
16h15 : Pause

 

 

Droits régionaux et catastrophes écologiques : approche comparée

Présidence : M. Sancy, Pr. associé, Université de Nantes et Université de Genève (Suisse)

 

16h30 : Vu de l’Afrique

Par A. Konaté, Président de l’Institut africain de l’environnement, fonctionnaire du MEDAD

 

16h45 : Vu d’Amérique

Par A-R. Texeira Cavalcante, Avocate au barreau du Brésil, Doctorante à l’Université de Limoges, CRIDEAU

 

17h: Vu d’Asie

Par V. Dinh, Doct. à l’Université de Limoges, CRIDEAU 

 

17h15 : Les changements climatiques et les autochtones de l’Arctique canadien : contexte juridique national et international

Par P-F. Mercure, Vice doyen à l’enseignement et pr., Université de Sherbrooke

 

17h30 : Débat

 

Jeudi 12 mars 2009

 

 

Les acteurs du droit face aux catastrophes écologiques

Présidence : H. Pauliat, Pr. à l’Université de Limoges, doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques, Membre de l’Institut Universitaire de France

 

 

09h: La gestion locale du risque inondation

Par A. Marchand, Conseiller général, maire de Briollay et président du syndicat intercommunal du Loir

 

09h15 : Les services d’assurances : pour un financement vertueux des dommages causés par les catastrophes naturelles

Par R. Nussbaum, Dir. de la Mission des sociétés d'assurance pour la connaissance et la prévention des risques naturels, membre de la « Climate Change Tas Force » du Comité Européen des Assurances

 

09h30 : Les entreprises et les catastrophes écologiques

Par M. Bayle, Pr. à l’Université de Limoges, Directeur du CREOP

 

09h45 : Services publics et catastrophes écologiques

Par H. Pauliat, Pr. à l’Université de Limoges, doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques, Membre de l’Institut Universitaire de France, OMIJ

 

10h00 : Pause

 

10h15 : Le point de vue d’un fonctionnaire de l’ONU

Par I. Rummel Bulska, Juriste principal et chef de la branche droit de l’environnement, Division droit de l’environnement et conventions du PNUE 
 

10h30 : Expulser ou reconnaître les droits des peuples autochtones pour protéger les forêts tropicales ? Ambiguïtés et limites de l'action des ONG

Par S. Angerand, Chargé de la campagne Forêt aux Amis de la Terre France

 

11h15 : Débat

12h00 : Pause déjeuner

 

 

Le temps de la précaution et de la prévention

Présidence : J. Makowiak, MCF à l’Université de Limoges, CRIDEAU

 

 

14h00 : L’irréversibilité et les catastrophes écologiques

Par A. Guilbert, Doct. à l’Université de Limoges, CRIDEAU

 

14h15 : Le principe de précaution

Par A. Rouyère, Pr. à l’Université Bordeaux IV

 

14h30 : Les nanotechnologies : un défi pour le droit ?

Par B. Drobenko, Pr. à l’Université du littoral côte d’opale, membre associé du CRIDEAU

 

14h45 : Débat

15h15: Pause

 

Le dispositif juridique de prévention des catastrophes

 

15h30 : La planification et les autorisations en matière de risques naturels et technologiques

Par T. Aoustin, Doct. à l’Université de Limoges, CRIDEAU

 

15h45 : La prévention des risques nucléaires

Par C. Krolik, Doct. à l’Université de Limoges, CRIDEAU

 

16h00 : La défaillance des systèmes de précaution et de prévention des risques naturels et technologiques

Par S. Charbonneau, MCF honoraire à l’Université de Bordeaux

 

16h : Débat

 

Vendredi 13 Mars

 

Le temps de la catastrophe

Présidence : Y. Jegouzo, Pr. émérite à l’Université Paris I, ancien Conseiller d’État en service extraordinaire

 

09h: Les dispositifs d’alerte : l’exemple de la législation sur les risques technologiques

Par L. Verneuil, Officier sapeur-pompier, responsable du pôle hygiène sécurité environnement à l’Université de Limoges, chercheur associé à l’Université John Hopkins de Washington

 

09h15 : La gestion des situations d’urgence nucléaire

Par J-L. Lachaume, DG adjoint de l’ASN

 

09h30 : L’intervention des armées

Par E. Steinmyller, Commissaire en chef de la marine, sous-chef d'état-major de la Force d'action navale

 

9h45 : Débat

10h15 : pause

 

 

Le temps de la réparation

Présidence : C. Lepage, Avocate, ancienne ministre de l’Environnement, pr. à l’Institut Politique de Paris

 

10h30 : La responsabilité environnementale et les catastrophes

Par P. Steichen, Pr. à l’Université de Nice

 

10h45 : Les responsabilités administratives et les catastrophes écologiques : l'exemple des catastrophes naturelles

Par A. de Lajartre, MCF à l’Université d’Angers

 

11h : Le droit pénal français face aux victimes des catastrophes écologiques

Par J. Mouly, Pr. à l’Université de Limoges, OMIJ

 

11h15 : Vers un droit commun processuel du procès des catastrophes

Par C. Lienhard, Pr. à l’Université de Haute Alsace, fondateur du CERDACC et avocat spécialiste en droit de la responsabilité et de la réparation des catastrophes

 

11h30 : Le règlement des catastrophes écologiques : droit et perspectives

Par A. Faro, Avocat des associations dans le procès de l’Erika

 

11h45 : Débat

12h30 : Pause dejeuner

 

 

Des droits nouveaux ?

Présidence : M. Prieur, Président du CIDCE, pr. émérite à l’Université de Limoges

 

14h: De l’influence des catastrophes sur la création législative

Par J. Bétaille, Allocataire – Moniteur à l’Université de Limoges, CRIDEAU

 

14h15 : Quel statut juridique pour les « lanceurs d’alerte » ?

Par M-A. Hermitte, Dir. de recherche au CNRS, dir. d’étude à l’EHESS

 

14h30 : Vers un statut de réfugié écologique ?

Par A. Michelot, MCF, Laboratoire de Sociologie de l'Action Publique, Université de La Rochelle

 

14h45 : Projet de convention internationale sur les déplacés environnementaux : présentation

Par J-P. Marguenaud, Pr. à l’Université de Limoges, OMIJ

 

15h: Débat

15h30: Pause

 

15h45 : Propos conclusifs

Par M. Delmas Marty, Pr. au Collège de France, Chaire d'Etudes juridiques comparatives et internationalisation du droit

 

16h15 : Clôture

Par M. Prieur

, Prés. du CIDCE, pr. émérite à l’Université de Limoges, CRIDEAU

Les inscriptions sont ouvertes jusqu'au 1er mars 2009. Elles sont obligatoires pour tous les participants (Bulletin).