Vendredi 5 et Samedi 6 mars 2010
Maison de l’Europe
Colloque
Les droits de l’homme ont-ils « constitutionnalisé le monde » ?
Retour sur la
construction savante du droit européen des droits de l’homme
A l’occasion du 60e anniversaire de la signature de la Convention européenne des droits de l’Homme
Vendredi 5 mars
2010
9h00 :
Accueil
Par M.
Jean-Claude Colliard, Président de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ancien membre du Conseil constitutionnel
La naissance du
droit européen des droits de l’homme
(Le rôle du
« monde de la convention »)
Présidence :
Anne Levade (Professeur de droit public, Paris Est)
La
mise en place du « monde de la Convention » et l’affirmation d’une doctrine « maison », Par
Stéphanie Hennette-Vauchez (Professeur de droit public Paris Est / IUE de Florence)
Les
grandes étapes de l’affirmation du système européen des droits de l’homme
Par
Mikael Rask Madsen (Associate Professor, Faculté de droit, Copenhague)
Consonances et
dissonances dans le discours européen des droits de l’homme
Par
Marie-Élisabeth Baudoin (Maître de conférences en droit public, Clermont-Ferrand) et Édouard Dubout (Professeur de droit public, Le Mans)
Témoignage :
Le point de vue de Strasbourg
Par
Luzius Wildhaber, ancien président de la Cour européenne des droits de l’homme
Témoignage :
Le point de vue du juge français
Par
Bernard Stirn, conseiller d’État, président de la Section du Contentieux du Conseil d’État et Régis de Gouttes, Premier Avocat général près la Cour de
cassation
Discussion et
Débats
La consolidation
du droit européen des droits de l’homme :
Le rôle des
doctrines nationales
Présidence :
Laurence Burgorgue-Larsen (Professeur de droit public, Paris 1)
Les
« vieux États », ou l’enrôlement tardif d’une doctrine internationaliste
Par
Marine Gauduchon (Doctorante en droit public, Poitiers)
Les
« nouveaux États », ou l’engouement précoce d’une doctrine constitutionnaliste
Par
Malgorzata Ulla (Doctorante en droit public, Clermont-Ferrand)
L’Union européenne
et les droits de l’homme : internalisation ou externalisation ?
Par
Beligh Nabli (Maître de conférences en droit public, Paris 12) et Laurent Scheeck (Maître de conférences, Institut d’Études Européennes, Université Libre
de Bruxelles)
Les
artisans de la création d’une « doctrine » conventionnaliste.
Table-ronde
Animée
par Stéphane de la Rosa (Maître de conférences en droit public, Université Paris 12), sous forme de discussion et échanges avec les acteurs français du débat académique relatif à
la CEDH :
Jean-Francois
Flauss (Professeur de droit
public, Paris 2),
Frédéric
Sudre (Professeur de droit
public, Montpellier),
Paul
Tavernier (Professeur émérite
de droit public, Paris 11),
Joël
Andriantsimbazovina (Professeur de droit
public, La Rochelle),
Jean-Pierre
Marguénaud (Professeur de droit
public, Limoges),
Marina
Eudes (Maître de
conférences en droit public, Nanterre),
Petr
Muzny (Professeur de droit
public, Chambéry)
Témoignage :
Le point de vue de Strasbourg
Par
Paul Mahoney, président du Tribunal de la fonction publique de l’Union Européenne, ancien Greffier de la Cour européenne des droits de l’homme
Discussion et
Débats
Samedi 6 mars
2010
Le droit européen
des droits de l’homme aujourd’hui et la « constitutionnalisation du monde »
Modérateure des
débats : Stéphanie Hennette-Vauchez (Professeur de droit public, Paris Est Créteil / IUE de Florence)
9h15 : Sur
les usages du paradigme de la constitutionnalisation : interrogations et pistes d’analyse
Par
Charlotte Girard (Maître de conférences en droit public, Rouen)
Le
paradigme de la constitutionnalisation vu du droit international
Par
Olivier de Frouville (Professeur de droit public, Montpellier) et Jean-Marc Sorel (Professeur de droit public, Paris 1)
Le
paradigme de la constitutionnalisation vu de la science politique
Par
Alec Stone (Professeur de droit constitutionnel, Yale Law School) et Antoine Vauchez (Chercheur CNRS / CURAPP)
Le
paradigme de la constitutionnalisation vu du droit communautaire
Par
Rostane Mehdi (Professeur de droit public, Aix) et Bruno de Witte (Professeur de droit communautaire, Institut Universitaire Européen)
Le
paradigme de la constitutionnalisation vu du droit constitutionnel
Par
Pierre Brunet (Professeur de droit public, Université Paris Ouest Nanterre La Défense)
Le
témoignage des acteurs :
Echanges
et discussions avec MM. Wildhaber et Mahoney, et Mme et MM. Andriantsimbazovina, Eudes, Flauss,
Marguénaud, Muzny, Sudre, Tavernier.
Conclusions générales
Par
Constance Grewe (Professeur de droit public, Strasbourg, juge à la Cour constitutionnelle de Bosnie-Herzégovine)
Colloque organisé
par :
Les
universités Paris Est Créteil (SDIE), de Rouen (CREDHO -DI) et de Paris I Panthéon-Sorbonne (IREDIES)
Sous la
responsabilité scientifique de :
Stéphanie
Hennette-Vauchez (Paris 12 / IUE de Florence), Charlotte Girard (Rouen) et Jean-Marc Sorel et Laurence Burgorgue-Larsen (Paris I Panthéon-Sorbonne)
Pour contacter le
comité scientifique :
Laurence
Burgorgue-Larsen : Laurence.Burgorgue-Larsen@univ-paris1.fr
Charlotte Girard : charlotte.girard@univ-rouen.fr
Stéphanie
Hennette-Vauchez : stephanie.hennette-vauchez@eui.eu
Jean-Marc
Sorel : Jean-Marc.Sorel@univ-paris1.fr
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