Vendredi 5 et Samedi 6 mars 2010

Maison de l’Europe

Colloque

 

Les droits de l’homme ont-ils « constitutionnalisé le monde » ?

Retour sur la construction savante du droit européen des droits de l’homme

A l’occasion du 60e anniversaire de la signature de la Convention européenne des droits de l’Homme

 

 

Vendredi 5 mars 2010

 

9h00 : Accueil

Par M. Jean-Claude Colliard, Président de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ancien membre du Conseil constitutionnel

 

La naissance du droit européen des droits de l’homme

(Le rôle du « monde de la convention »)

Présidence : Anne Levade (Professeur de droit public, Paris Est)

 

La mise en place du « monde de la Convention » et l’affirmation d’une doctrine « maison », Par Stéphanie Hennette-Vauchez (Professeur de droit public Paris Est / IUE de Florence)

 

Les grandes étapes de l’affirmation du système européen des droits de l’homme

Par Mikael Rask Madsen (Associate Professor, Faculté de droit, Copenhague)

 

Consonances et dissonances dans le discours européen des droits de l’homme

Par Marie-Élisabeth Baudoin (Maître de conférences en droit public, Clermont-Ferrand) et Édouard Dubout (Professeur de droit public, Le Mans)

 

Témoignage : Le point de vue de Strasbourg

Par Luzius Wildhaber, ancien président de la Cour européenne des droits de l’homme

 

Témoignage : Le point de vue du juge français

Par Bernard Stirn, conseiller d’État, président de la Section du Contentieux du Conseil d’État et Régis de Gouttes, Premier Avocat général près la Cour de cassation

 

Discussion et Débats

 

La consolidation du droit européen des droits de l’homme :

Le rôle des doctrines nationales

Présidence : Laurence Burgorgue-Larsen (Professeur de droit public, Paris 1)

 

Les « vieux États », ou l’enrôlement tardif d’une doctrine internationaliste

Par Marine Gauduchon (Doctorante en droit public, Poitiers)

 

Les « nouveaux États », ou l’engouement précoce d’une doctrine constitutionnaliste

Par Malgorzata Ulla (Doctorante en droit public, Clermont-Ferrand)

 

L’Union européenne et les droits de l’homme : internalisation ou externalisation ?

Par Beligh Nabli  (Maître de conférences en droit public, Paris 12) et Laurent Scheeck (Maître de conférences, Institut d’Études Européennes, Université Libre de Bruxelles)

 

Les artisans de la création d’une « doctrine » conventionnaliste.

Table-ronde

Animée par Stéphane de la Rosa (Maître de conférences en droit public, Université Paris 12), sous forme de discussion et échanges avec les acteurs français du débat académique relatif à la CEDH :

Jean-Francois Flauss (Professeur de droit public, Paris 2),

Frédéric Sudre (Professeur de droit public, Montpellier),

Paul Tavernier (Professeur émérite de droit public, Paris 11),

Joël Andriantsimbazovina (Professeur de droit public, La Rochelle),

Jean-Pierre Marguénaud (Professeur de droit public, Limoges),

Marina Eudes (Maître de conférences en droit public, Nanterre),

Petr Muzny (Professeur de droit public, Chambéry)

 

Témoignage : Le point de vue de Strasbourg

Par Paul Mahoney, président du Tribunal de la fonction publique de l’Union Européenne, ancien Greffier de la Cour européenne des droits de l’homme

 

Discussion et Débats

 

Samedi 6 mars 2010

 

Le droit européen des droits de l’homme aujourd’hui et la « constitutionnalisation du monde »

Modérateure des débats : Stéphanie Hennette-Vauchez (Professeur de droit public, Paris Est Créteil / IUE de Florence)

 

9h15 : Sur les usages du paradigme de la constitutionnalisation : interrogations et pistes d’analyse

Par Charlotte Girard (Maître de conférences en droit public, Rouen)

 

Le paradigme de la constitutionnalisation vu du droit international

Par Olivier de Frouville (Professeur de droit public, Montpellier) et Jean-Marc Sorel (Professeur de droit public, Paris 1)

 

Le paradigme de la constitutionnalisation vu de la science politique

Par Alec Stone (Professeur de droit constitutionnel, Yale Law School) et Antoine Vauchez (Chercheur CNRS / CURAPP)

 

Le paradigme de la constitutionnalisation vu du droit communautaire

Par Rostane Mehdi (Professeur de droit public, Aix) et Bruno de Witte (Professeur de droit communautaire, Institut Universitaire Européen)

 

Le paradigme de la constitutionnalisation vu du droit constitutionnel

Par Pierre Brunet (Professeur de droit public, Université Paris Ouest Nanterre La Défense)

 

Le témoignage des acteurs :

Echanges et discussions avec MM. Wildhaber et Mahoney, et Mme et MM. Andriantsimbazovina, Eudes, Flauss, Marguénaud, Muzny, Sudre, Tavernier.

 

Conclusions générales

Par Constance Grewe (Professeur de droit public, Strasbourg, juge à la Cour constitutionnelle de Bosnie-Herzégovine)

 

Colloque organisé par :

Les universités Paris Est Créteil (SDIE), de Rouen (CREDHO -DI) et de Paris I Panthéon-Sorbonne (IREDIES)

 

Sous la responsabilité scientifique de :

Stéphanie Hennette-Vauchez (Paris 12 / IUE de Florence), Charlotte Girard (Rouen) et Jean-Marc Sorel et Laurence Burgorgue-Larsen (Paris I Panthéon-Sorbonne)

 

Pour contacter le comité scientifique :

Laurence Burgorgue-Larsen : Laurence.Burgorgue-Larsen@univ-paris1.fr

Charlotte Girard : charlotte.girard@univ-rouen.fr

Stéphanie Hennette-Vauchez : stephanie.hennette-vauchez@eui.eu

Jean-Marc Sorel : Jean-Marc.Sorel@univ-paris1.fr