Vendredi 17 juin 2011, 9h00

Faculté de Droit de Montpellier

Colloque

« Le renouveau des usages »

Sous la présidence de M^e Serge LAZAREFF

Avocat, Lazareff – Le Bars - Président de la Commission Française de l’Arbitrage ICC France

9h00 : Accueil

Pr. Marie-Elisabeth ANDRE, Doyen de la Faculté de Droit de Montpellier

9h10 : Introduction terminologique : des pratiques aux best practices

Pierre MOUSSERON, Professeur à la Faculté de Droit de Montpellier

9h30 : Introduction historique : de la règle primitive à la technique transnationale- Carine JALLAMION, Professeur à la Faculté de Droit de Montpellier

LE RENOUVEAU DE LA THEORIE

9h45 : Le renouveau dans la preuve des usages : des parères à l’opinion juridique

Fabrice BAUMGARTNER, Avocat Associé, Cleary Gottlieb Steen & Hamilton

Pierre MOUSSERON, Professeur à la Faculté de Droit de Montpellier

10h15 : Pause

10h30 : Le renouveau dans la licéité des usages : des bons et loyaux usages aux pratiques concertées

Jean-Pierre VIENNOIS, Professeur à la Faculté de Droit de Lyon III

11h00 : Le renouveau dans l’application des usages : du trop vide au trop plein : les conflits d’usages

Aurélie BRES, Docteur en Droit, Faculté de Droit de Montpellier

11h30 : Discussion

12h00 : Déjeuner dans le cloître de la Faculté

LE RENOUVEAU DES APPLICATIONS

14h00 : Le renouveau en matière sociétaire : de la corporate governance au gouvernement d’entreprise à la française

Bernard LAURENT-BELLUE, Docteur en Droit, Avocat Associé Vivien & Associés

14h30 : Le renouveau en matière financière : des règles et usances aux contrats ISDA

Sébastien PRAICHEUX, Direction juridique, Crédit Agricole CIB

15h00 : Le renouveau en matière fiscale : du refus des usages au bench-marking en matière de prix de transfert

Lise CHATAIN-AUTAJON, Maître de conférences à la Faculté de Droit de Montpellier

15h30 : Pause

15h45 : Le renouveau en matière de concurrence électronique : de la lex electronica à la Nétiquette

Serge KABLAN, Professeur à l’Université Laval de Québec

Arthur OULAÏ, Professeur à l’Université de Sherbrooke

16h15 : Le renouveau en matière arbitrale : de l’optionnel à l’incontournable

Jean Baptiste RACINE, Professeur à l’Université de Nice Sophia-Antipolis

16h45 : Discussion

TARIF

Professionnels : 150,00 e HT + 29,40 TVA = 179,40 TTC (déjeuner compris)

(chèque à libeller à l’ordre de la F.N.D.E.)

Etudiants : inscription gratuite

RENSEIGNEMENTS

Fédération Nationale pour le Droit de l’Entreprise39 Rue de l’Université - 34060 Montpellier

Tél : 04 67 61 54 80 ou 04 67 61 54 89

Fax : 04 67 61 54 67

corinne.daigneau@univ-montp1.fr