Jeudi 28 et Vendredi 29 avril 2011, 9h00

Université Paris 13, Amphi B, Institut Galilée

Université Paris Descartes, Faculté de droit, Salle des Actes

Colloque

 

 

Le pluralisme juridique à l’épreuve de l’Histoire

 

9h00: Accueil

 

9h15: Introduction des travaux

Par Jean-Loup Salzmann, président de l’Université Paris 13

 

 

Droits contre l’Etat, droit sans Etat

Sous la présidence de Robert ETIEN,

Doyen de la faculté de droit, sciences politiques et sociales de l’Université Paris 13

Directeur du CERAL

 

 

9h30: «D’une notion l’autre, les pluralismes juridiques entre 1972 et 2011 : témoignage»

Par Jacques Vanderlinden (professeur émérite d’anthropologie du droit, Universités de Bruxelles et de Moncton, membre titulaire de l’Académie royale des sciences d’outre-mer de Belgique et de l’Académie internationale de droit comparé)

 

9h50: «Quelques obstacles à la prise en compte du pluralisme juridique dans des pays à héritage normatif romano-germanique : un point de vue anthropologique»

Par Etienne Le Roy (professeur émérite d’anthropologie du droit, Paris I/LAJP)

 

10h10: «Les conditions juridiques de l’Ancien Régime : du maintien d’un pré-droit à la pluralité de droits»

Par Alain Guéry (directeur de recherche en histoire moderne, CNRS/CRH)

 

10h30: Débats et pause

 

11h00: «Loi impériale et coutumes des peuples dans l’Antiquité tardive : aux origines de la personnalité des lois»

Par Soazick Kernéis (professeur d’histoire du droit, Paris-Ouest/GEDEOM)

 

11h20: «Le pluralisme juridique en Gaule franque : quelle reconnaissance pour les tribunaux et le droit juifs?»

Par Capucine Nemo (post-doctorante ERC en histoire du droit, projet RELMIN, MSH et Université de Nantes)

 

11h40: «Pluralisme et relativisme juridique dans l’ancienne France coutumière XVIe-XVIIIe siècles»

Par Nicolas Warembourg (professeur d’histoire du droit, Lille-II/CHDC)

 

12h00: Débats

 

 

La souveraineté législative face au pluralisme ?

Sous la présidence de Philippe SUEUR,

Doyen honoraire de la faculté de droit de l’Université Paris 13,

Professeur d’histoire du droit, Université Paris 13

 

 

14h30: «Robinson vs Vendredi, mythes et réalités du pluralisme juridique en droit colonial»

Par Bernard Durand (professeur émérite d’histoire du droit, doyen honoraire de la faculté de droit, Montpellier I/UMR 5815 « Dynamiques du droit »)

 

14h50: « Quand la France organisait le pluralisme : les codes des obligations et des contrats dans les protectorats français »

Par David Deroussin (professeur d’histoire du droit, Lyon III/CLHD)

 

15h10: « L’élaboration du Sexte »

Par Michelle Bégou-Davia (professeur d’histoire du droit, Paris-Sud/DSR)

 

15h30: Débats et pause

 

16h00: «Légiférer – rationaliser – codifier : l'essor des lois aux Pays-Bas sous Charles Quint et Philippe II»

Par Jean-Marie Cauchies (professeur d’histoire des institutions, Académie royale de Belgique/Facultés universitaires Saint-Louis de Bruxelles/Université catholique de Louvain)

 

16h20: «Comment s’écrit matériellement la loi au XVIIIe siècle?»

Par Giuseppe Ambrosino (doctorant en histoire des institutions, Université de Messine)

 

16h40: «La loi dans les dictionnaires juridiques de l’Ancien Régime»

Par Pierre Bonin (professeur d’histoire du droit, Paris 13/CERAL)

 

17h00: Débats

 

20h30: (Enghien-les-Bains, Auditorium des Rives d’Enghien) :«L’élaboration de la loi dans la France d’aujourd’hui»

Par Renaud Denoix de Saint-Marc (vice-président du Conseil d’Etat honoraire, membre du Conseil Constitutionnel)

 

 

Vendredi 29 avril 2011, 8h30

Université Paris Descartes, Faculté de droit, Salle des Actes

 

 

8h30: Accueil

 

8h45: Introduction des travaux :

Par Jean-Pierre Machelon, doyen de la faculté de droit de l’Université Paris Descartes

 

 

Pluralités des pluralismes

Sous la présidence de Christian CHENE,

Professeur d’histoire du droit,

Doyen honoraire de la faculté de droit de Poitiers,

Directeur de l’IHD, Paris Descartes

 

 

9h00: «Faire du droit ce qu’on lui fait dire ? Sources du droit et pratiques normatives à la fin du Moyen Âge»

Par Frédéric F. Martin (maître de conférences en histoire du droit, Université de Nantes/DCS)

 

9h20: «Confirmation, vérification ou réception des dispositions canoniques aux temps modernes»

Par Brigitte Basdevant-Gaudemet (professeur d’histoire du droit, Paris-Sud/DSR)

 

9h40: «L’autorité du droit romain dans la casuistique judiciaire aux XVIIe et XVIIIe siècles»

Par Marie-France Renoux-Zagamé (professeur d’histoire du droit, école de droit de la Sorbonne-Paris I/CHDC)

 

10h00: Débats et pause

 

10h30: «L'esprit familial du droit : la jurisprudence du parricide au XVIIIe siècle»

Par Julie Doyon (PRAG et doctorante en histoire moderne, Paris 13/CRESC)

 

10h50: «Le rôle de la magistrature au XIXe siècle, interprétation ou création du droit?»

Par Jacques Krynen (professeur d’histoire du droit, Toulouse 1-Capitole/CTHDIP)

 

11h10: «Liberté et adaptation du juge, entre normes techniques, règles de l’art et usages»

Par Anne Penneau (professeur de droit privé, Paris 13/IRDA)

 

11h30: Débats

 

 

Penser le pluralisme, ordonner le pluralisme

Sous la présidence d’Albert RIGAUDIERE,

Membre de l’Institut

 

 

14h00: «Le pluralisme, de la philosophie au droit»

Par Arnauld Leclerc (maître de conférences en science politique, Université de Nantes/DCS)

 

14h20: «La doctrine publiciste et la question du pluralisme : critique de l’omnipotence de la loi (fin XIXe - début XXe)»

Par Anne-Sophie Chambost (maître de conférences en histoire du droit, Paris Descartes/IHD)

 

14h40: «Pluralisme et uniformisation du droit en Italie au XIXe siècle»

Par Paolo Alvazzi del Frate (professeur d’histoire du droit public, Rome III/ Dipartimento di Storia e Teoria generale del Diritto)

 

15h00: «Qui prior est tempore potior est iure»

Par Marie Bassano (maître de conférences en histoire du droit, Paris Descartes/IHD)

 

15h20: Débats et pause

 

16h00: « Conclusions »

Par Nader Hakim (professeur d'histoire du droit, Bordeaux IV/CAHD)