Ecole doctorale 2009-2010

Cycle de conférences

Le dialogue des juges

I/ OBJECTIFS

     - Formation de 25 heures (1^er semestre 2009/2010)

     - Public : Masters 2 et doctorants

     - Thème d’actualité et d’intérêt commun

II/ CONTENU

     A/ Problématique (6 heures)

• Naissance et déploiement du concept: Par Bruno GENEVOIS, Président de Section honoraire au C.E.

• Ordre juridique et ordres juridictionnels: Par Aude ROUYERE, Professeur Université BORDEAUX IV.
  

• Dialogue des juges ou choix interprétatifs : Par Pierre BRUNET, Professeur Université PARIS X.
  

      B/ Le dialogue des juges : les mots croisés (14 heures)

• Le point de vue du constitutionnaliste : Par Dominique ROUSSEAU, Professeur à l’UM1

• Le point de vue du communautariste : Par Laurent COUTRON, Professeur Université AIX

• Le point de vue de l’européaniste : Par Frédéric SUDRE, Professeur à l’UM1.

• Le point de vue du privatiste

• Le point de vue de l’administrativiste

• La perception du Conseil d’Etat : Par Mattias GUYOMAR, Rapporteur public.

• La perception de la Cour de cassation : Par Jean-Louis GILLET, Président de la 2^ème Chambre civile.

     C/ Le dialogue des juges entendu de l’étranger (5 heures)

• Le cas italien confronté à l’expérience française : Par  Professeure Silvia NICCOLAI  à l'Université de Cagliari – Titulaire d’une chaire Jean Monnet

CALENDRIER DES INTERVENTIONS

Ordre Chronologique (A compléter et à préciser dans le courant du semestre)

M. Jean-Louis AUTIN  Professeur émérite : le vendredi 25 septembre 2009.

Mme Aude ROUYERE : le vendredi 23 octobre 2009.

M. Pierre BRUNET : le vendredi 13 novembre 2009.

M. Mattias GUYOMAR : le vendredi 4 décembre 2009, de 17h30 à19h30.

M. Laurent COUTRON : le mercredi 16 décembre 2009.

M. Dominique ROUSSEAU : le lundi 11 janvier 2010, de17h à 19h.

M. Bruno GENEVOIS : le mercredi 20 janvier 2010, de16h à 18h.

M. Frédéric SUDRE : le vendredi 29 janvier 2010, de 10h à 12h.

M. Jean-Louis GILLET : en mars 2010

Mme Silvia NICCOLAI : en mars 2010