Colloque à la Faculté de droit Jean Monnet (Paris XI)

Journée d’étude de l’Institut d’Études de Droit Public

Vendredi 6 novembre 2009

Faculté de droit, Salle Georges Vedel

« Le traitement juridique du sexe »

9h15 : Accueil des participants

9h30 : Début des travaux

Accueil

Par Camille Broyelle, professeur à l’Université Paris Sud-XI, directrice de l’IEDP.

Présentation

Par Sarah-Marie Maffesoli, doctorante en droit public, Université Paris Sud-XI.

Matinée sous la présidence de Guillaume Tusseau,

Professeur à l’Université de Rouen

9h45 : Le sexe institutionnalisé

Le mariage à l’épreuve du transsexualisme

Par Alice Fretin, doctorante, Université Lille II.

Le mariage en tant que concept interprétatif. Une approche dworkinienne du mariage homosexuel

Par Dimitrios Tsarapatsanis, docteur en droit, Centre Théorie et Analyse du droit, Université Paris Ouest-Nanterre La Défense.

10h45 : Pause

11h00 : Le sexe médicalisé

Le « comme si » de l’acte sexuel dans le lien de filiation : une fiction juridique à effacer ?

Par Eleonora Bottini, allocataire-moniteur, Centre Théorie et Analyse du droit, Université Paris Ouest-Nanterre La Défense.

De la frontière entre acte sexuel et acte thérapeutique

Par Bruno Py, maître de conférences en droit privé, CRDP-Iscrimed, Nancy-Université.

Le traitement juridique de l’intersexualité

Par Céline Bénos, ATER, Faculté de droit de Limoges.

12h30 : Déjeuner

Après-midi sous la présidence de Véronique Champeil-Desplats,

Professeur à l’Université de Paris Ouest-Nanterre La Défense

14h00 : Le sexe pénalisé

Pénalisation du BDSM : des pratiques sexuelles incomprises par les juridictions nationales et européennes ?

Par Mahla Naab, allocataire-moniteur, Centre René Demogue de droit des obligations et théorie du droit, Université Lille II.

Le problème de la pédopornographie virtuelle

Par Thomas Hochmann, ATER, Université Paris I Panthéon-Sorbonne.

L’article 360 du Code pénal, ou l’inextricable question de la nécrophilie en droit

Par Amandine Malivin, doctorante en histoire contemporaine, allocataire de l’Institut Emilie du Châtelet pour le développement et la diffusion des recherches sur les femmes, le sexe et le genre.

15h30 : Pause

15h45 : Le sexe défavorisé

Le traitement juridique de la prostitution

Par Caroline Bugnon, docteur en droit public, ATER, Faculté de Dijon.

L’homosexualité devant les juges administratif et constitutionnel et les AAI

Par Christine Pauti, maître de conférences en droit public, Université Paris I Panthéon-Sorbonne.

16h45 : Conclusion des travaux par Mikhail Xifaras, professeur à l’Institut d’Études Politiques de Paris

17h15 : Apéritif de clôture