Vendredi 5 juin 2009

14h00 - Amphi AT04

Université d’Avignon

Le colloque des étudiants

CODIFICATION ET RECODIFICATION

Entre droit des contrats et droit des biens

Le colloque des étudiants est le résultat d’une recherche collective réalisée cette année par les masters droit des contrats privés et publics et droit des biens culturels de l’Université d’Avignon sous la direction de Bérengère Gleize et Patricia Partyka.

Le sujet proposé, « Codification et recodification, entre droit des contrats et droit des biens », offre l’occasion de réfléchir sur l’évolution contemporaine du droit. Il est d’une brûlante actualité, dans la mesure où est menée, à cette heure, une réflexion sur des réformes majeures du Code civil (avant-projet Catala, projet de la Chancellerie, avant-projet Périnet-Marquet). Le thème allie donc une approche théorique sur l’élaboration du droit à des problématiques très concrètes relatives aux mutations à venir.

Cette étude n’aurait pas été possible sans l’investissement, l'enthousiasme et l'efficacité de doctorants qui ont activement participé à l’encadrement du travail et qui doivent être tout particulièrement remerciés ici : Lionel Charbonnel, Delphine Galan, Mélanie Pariset, Claire Poitevin et Jean-Christophe Tixador.

Bien sûr, il convient également de saluer la curiosité et le dynamisme des étudiants des masters qui vous présentent aujourd'hui le résultat de leur recherche.

Enfin, nous tenons tous à remercier très chaleureusement Messieurs Jean- Michel Bruguière, Professeur à l’Université de Grenoble et Franck Petit, Professeur à l’Université d’Avignon, d’avoir accepté de présider cette journée.

Présidence

Jean-Michel Bruguière, Professeur à l’Université de Grenoble

Franck Petit, Professeur à l’Université d’Avignon

Ouverture et présentation de la recherche collective

Par Bérengère Gleize et Patricia Partyka, Maîtres de conférences à l’Université d’Avignon

14h00 : Introduction

Par Delia Balaban, Marie-Caroline Guillou, Anthony Le Veve, Luana Mialache et Houria Rahali

14h30 : La construction internationale et européenne du droit des contrats

Par Léa Amic, Akim Douma, Najet Ettahiri, Thifaine Martinez et Hanane Ouirini

15h00 : Le projet de réforme du droit des contrats en droit interne

Par Jennifer Decamps, Aurélien Endignous, Baptiste Endignous, Amandine Gilles et Lova Randriamanana

15h30 : Pause

16h00 : Le projet de réforme du droit civil des biens

Par Cécile Dubuisson, Fabien Sevin et Laetitia Troly

16h30 : La codification du droit du patrimoine

Par Alexandra Bassous, Emilie Devèze, Florence Lapeyre et Laure-Anastasia Palausi

17h00 : Apéritif de clôture dans le cloître