Jeudi 14 mai 2009

XXe colloque de l'AFHIP

Université de Poitiers

 

Un dialogue juridico-politique : le droit naturel, le législateur et le juge

 

L’«expression [droit naturel] est éminemment complexe » (Pellegrino Rossi). En effet, il n'est guère de notion plus polysémique (de l’Antiquité à L. Strauss, Villey ou Hayek, en passant par la scolastique espagnole, Domat ou les jus naturalistes), précisément parce qu'elle est à la fois tributaire de la notion de droit et du concept protéiforme de nature. L’objectif de ce colloque est de tenter d’appréhender dans quelle mesure, depuis l’Antiquité, le droit naturel intervient en Europe dans l’office du juge et dans celui du législateur, d’autant que si l’on admet l’interaction droit-pensée politique, il apparaît comme un instrument de légitimation des fonctions législative et judiciaire chez les juristes, mais également chez certains penseurs politiques…

 

Haut-patronage

Monsieur Gérard LARCHER, Président du Sénat

Monsieur Vincent LAMANDA, Premier Président de la Cour de Cassation

 

Comité scientifique

A. Dufour, Professeur émérite (Université de Genève)

M.-F. Renoux-Zagamé, Professeur (Université de Paris I)

J.-P. Duprat, Professeur (Université de Bordeaux)

J.-L. Harouel, Professeur (Université de Paris II)

 

Comité de lecture

C. Bruschi, Professeur (Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III)

E. Gojosso, Doyen de la faculté de droit de Poitiers, Professeur (Université de Poitiers)

J. Bouineau, Professeur (Université de la Rochelle)

J.-L. Mestre, Professeur (Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III)

 

 

Jeudi 14 Mai – matinée

Amphithéâtre Hardouin

  

8h30 : Accueil des participants

9h00 : Allocution d’ouverture

Par M. le Président de l’Université de Poitiers et de M le Doyen de la Faculté de droit.

 

Président de séance: M. le Professeur Eric Gojosso,

Doyen de la Faculté de droit de Poitiers

 

9h30-9h50 : "Le législateur et le juge dans le droit naturel classique d'Aristote"

Par R. SCIALOM, Maître de Conférences à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille.

9h50-10h10 : "La distinction droit naturel - jus gentium chez Suarez"

Par Ch. BRUSCHI, Professeur à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille.

10h10-10h30 : "Le cheminement des droits subjectifs en Catalogne : la pensée juridique de Antoni Olibà (1534-1601)"

Par T. DE MONTAGUT ESTRAGUES, Professeur à l’Université Pompeu-Fabra, Barcelone.

10h30-10h50 : Débats, pause.

10h50-11h10 : "Portalis et le droit naturel : de la souveraineté pour le législateur au recours supplétif pour le juge"

Par M. GANZIN, Professeur Emérite à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille.

11h10-11h30 : "La critique du droit naturel par l’Ecole historique"

Par A. DUFOUR, Professeur Emérite à l’Université de Genève

11h30 : Débats.

12h00 : Déjeuner de travail

 

 

Jeudi 14 Mai : après-midi

(Différentes interventions sur 2 sites)

 

1°) Amphithéâtre Hardouin

Président de séance : A. Dufour,

Professeur Honoraire à l’Université de Genève

 

 

14h00-14h20 : "Le concept de droit naturel dans la pensée et la pratique des juristes français et italiens (XVI-XVIIèmes s.)"

Par F. DI DONATO, Professeur à l'Université Parthénope, Naples.

14h20-14h40 : "Droit naturel, législateur et fonction judiciaire chez Michel de L’Hospital (v.1503-1573)"

Par J. BROCH, ATER à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille.

14h40-15h00 : "Un droit naturel… pas si naturel"

Par R. DRAI, Professeur à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille.

15h00 : Débats, pause

15h20-15h40 : "L’argument jusnaturaliste dans le discours protestant du XVIIème siècle"

Par E. GOJOSSO, Professeur à l’Université de Poitiers, Doyen de la Faculté de droit, et M. BOUCHARD, Maître de Conférences à l’Université de Poitiers.

15h40-16h00 : "Le recours au droit naturel dans les plaidoyers de l’Avocat Général d’Aguesseau"

Par M.-F. RENOUX-ZAGAME, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne, Paris I

16h00-16h20 : "Lecture européenne du droit naturel "

Par M. J. BOUINEAU, Professeur à l’Université de La Rochelle

16h20 : Débats, pause.

17h00 : Salle/Amphi unique – Assemblée Générale de l’A.F.H.I.P.

 

 

2°) Salle Savatier

Président de séance : T. de Montagut Estragues,

Professeur Université Pompeu-Fabra de Barcelone.

 

14h00-14h20 : "Le législateur et la loi naturelle dans la République de Jean Bodin"

Par L. REVERSO, Maître de Conférences à l’Université F. Rabelais, Tours.

14h20-14h40 : "Hobbes et la troisième loi de nature : économie des contrats et coordination sociale"

Par P. DOCKES, Professeur à l’Université de Lyon II

14h40-15h00 : "Le droit naturel et la coutume: Locke et Poullain de la Barre"

Par G. CONTI-ODORISIO, Professeur à l’Université de Rome III

15h00 : Débats, pause

15h20-15h40 : "Le juge, le droit naturel et le législateur chez J. Locke et A. Smith"

Par O. THOLOZAN, Maitre de Conférences à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III

15h40-16h00 : "Montesquieu, le droit naturel, le législateur et le juge"

Par T. HANISH, Chercheur post-doctorant, Université Paris I, Panthéon-Sorbonne

16h00-16h20 : "De la justice dans l’ordre naturel Morellien"

Par N. DOCKES, Professeur à l’Université Jean Moulin, Lyon III

16h20 : Débats pause

17h00 : Amphi unique – Assemblée Générale de l’A.F.H.I.P.
 

 

Vendredi 15 Mai – matin

 

1°) Amphithéâtre Hardouin

Président de séance M.-F. Renoux-Zagamé,

Professeur Université de Paris I, Panthéon Sorbonne

 

 

9h30-9h50 : "La Nature législatrice et la déduction du droit des gens volontaire chez Wolff et Vattel"

Par G. SILVESTRINI, Maitre de Conférences à l’Université d’Alessandria

9h50-10h10 : "Droit naturel et transformations sociales: le naturalisme de François Boissel (1728-1807)".

Par Ph. DELAIGUE, Maître de Conférences à l’Université Jean Moulin, Lyon III

10h10-10h30 : "Le droit naturel au lendemain de la Révolution : « Les Éléments de Législation naturelle » du citoyen Perreau"

Par J.-L. THIREAU, Professeur à l’Université Panthéon Sorbonne Paris I

10h30 : Débats, pause.

10h50-11h10 : "L’utilisation par le législateur du droit naturel dans les projets de l’époque révolutionnaire : propriété et famille (1789-1804)"

Par J.-J. CLERE, Professeur à l’Université de Bourgogne,

11h10-11h30 : "Droit naturel, législateur et juge dans la Filosofia del diritto de l’abbé Antonio Rosmini (1797-1855)"

Par H. RICHARD, Professeur à l’Université de Bourgogne

11h30- 11h50 : "Quelques orfèvres du droit et le Droit naturel au XVIII et XIXèmes siècles"

Par C. LECOMTE, Professeur à l’Université de Versailles Saint-Quentin, Doyen honoraire de la Faculté

11h50 – 12h10 : Débats

 

 

2°) Salle Savatier

Président de séance : G. Manganaro-Favaretto,

Professeur Université de Trieste

 

9h30-9h50 : "L’obligation jurisprudentielle de doter (XVIIIèmes - XIX èmes) : un droit naturel ?"

Par J.-Ph AGRESTI, Maître de Conférences à l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III

9h50-10h10 : "Opéra et droit naturel"

Par M.-B. BRUGUIERE, Professeur Emérite à l’Université de Toulouse I

10h10-10h30 : "Le législateur, le juge et le droit naturel chez Linguet"

 Par S. BAUDENS, Maitre de Conférences à l’Ecole Spéciale Militaire de Saint-Cyr, Coëtquidan

10h30 : Débats, pause.

10h50-11h10 : "Les rapports entre Etats envisagés sous l'angle du droit naturel: l'œuvre d'Eugène Ortolan"

Par K. FIORENTINO, Maître de Conférences à l’Université de Bourgogne

11h10-11h30 : "Common Law et droit civil : le droit naturel dans les mains des juges du Common Law (XVIIème-XIXème s)"

Par D. GILLES, Chargé de cours à l’Université de Montréal

11h30- 11h50 : "La doctrine lockéenne du droit naturel selon Leo Strauss: sur la possibilité et la nécessité du législateur de pouvoir transgresser le droit naturel"

Par M. BLOCH, Assistant à L’Université de Genève

11h50- 12h10 : Débats

 

Vendredi 15 Mai – après-midi Amphithéâtre Hardouin

Président de séance : J.-P. Duprat,

Professeur Université Montesquieu – Bordeaux IV

 

14h00-14h20 : "L’idée de loi, de législateur et le droit naturel de Murray Newton Rothbard"

Par S. FRESCHI, Docteur en Histoire des idées politiques à l’Université de Trieste, Italie

14h20-14h40 : "Le renouveau du droit naturel dans la doctrine civiliste au début du XXème"

 Par D. DEROUSSIN, Professeur à l’Université Jean Moulin - Lyon III

14h40-15h00 : "Droit de l’homme et intervention humanitaire"

Par G. MANGANARO-FAVARETTO, Professeur à l’Université de Trieste, Italie

15h30-15h50 : "Bioéthique et droit naturel : des interrogations"

Par G. SICARD, Professeur Emérite à l’Université de Toulouse I

15h50 : Débats, pause.

 

 

Président de séance : M. Christian Bruschi,

Professeur à l’Université Paul Cézanne

 

16h20-16h40 : "Le recours aux principes est-il l’indice d’une référence au droit naturel ?"

Par S. CAPORAL, Professeur à l’Université Jean Monnet - Saint-Etienne, Doyen honoraire de la Faculté

16h40-17h00 : "Droit naturel et positivisme en droit constitutionnel"

Par J.-P DUPRAT, Professeur à l’Université Montesquieu, Bordeaux IV

17h00-17h20 : Débats

17h40 : Clôture du colloque.