Atelier de droit de l'environnement du CERIC

Université Paul Cezanne

Vendredi 16 janvier 2009, Dès 9h

« Le rôle des acteurs privés en droit international et européen du vivant »

Ce colloque organisé par le centre d'études et de recherches internationales et communautaire, se tiendra à la Maison Méditerranéenne des Sciences Humaines, salle Georges Duby (5 rue du Château de l'Horloge, 13094 Aix-en-Provence).

9h00: Accueil des participants

9h30: Ouverture

Par R. Medhi, Professeur, Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III), Professeur au collège d'Europe (Bruges), Directeur du CERIC

Rapport introductif

Par E. Brosset, Maître de conférences, Université Pierre Mendès France (Grenoble II)

10h00 

Sous la présidence e R. Medhi, Professeur, Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III), Professeur au collège d'Europe (Bruges), Directeur du CERIC

-Les comités d’éthiques et le droit international relatif au vivant humain

Par M.-L. Lafranchi, Maître de conférences, Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III)

-Le rôle joué par la communauté scientifique dans l’élaboration d’une éthique dans le domaine du vivant

Par E. Vergès, Professeur, Université Pierre Mendès France (Grenoble II)

-Les ONG, protectrices de la biodiversité : donneuses d’     alerte ou expertes savantes ?

Par S. Ollitrault, Chargée de recherche CNRS, CRAPE, IEP, Université de Rennes I

-Le rôle des entreprises en matière de règles applicables au vivant,

Par E. Truilhé-Marengo, Chargée de recherche CNRS, CERIC, Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III)

14h00 AGORA II : Les mécanismes

Sous la présidence de J. Bourrinet, Professeur émérite,
Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III)

-Les nouvelles évolutions françaises et étrangères en matière de contractualisation sur le vivant humain et non humain

Par C. Noiville, Directrice de recherche au CNRS, Directrice du Centre droit et techniques, Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)

-Les mécanismes d’alerte en matière de gestion du risque relatif au vivant

Par M. Mbengue, Lecturer, Université de Genève et Institut de hautes études internationales et du développement

-Populations autochtones et brevetabilité du vivant : la tentation de Perséphone

Par A. Geslin, Professeur, Université Pierre Mendès France (Grenoble II)

-La responsabilité civile à la mesure de la protection du vivant,

Par Malo Depincé, Maître de conférences, Université Montpellier I

Contact : Secrétariat du CERIC

38 avenue de l’Europe – F – 13009 Aix-en-Provence

Tél. : +33 4  42 52 72 50

Fax. : +33 4 42 52 72 60

Mail : secretariat.ceric@univ.cezanne.fr

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