Equipe pédagogique : Ch. Albiges, I. Cornesse, S. Darmaisin, Olivier Sautel , B. Siau


Le Diplôme Universitaire Droit du Sport et des Etablissements Sportifs s’adresse aux juristes comme au non-juristes. Il est ainsi ouvert à tous les étudiants titulaires du baccalauréat. Les cours ont lieu de 17 heures à 20 heures à la Faculté de Droit de Montpellier I sur un rythme de 3 à 6 heures par semaine.

Les cours débutent généralement en novembre mais peuvent être suivis par correspondance car un envoi par mail est possible. Les cours sont assurés par des universitaires et des praticiens (avocats & juristes en entreprise).

Pour plus de précisions:
 www.droitdusport.net
 droitdusport@aol.com
06-17-85-47-03
PROGRAMME

MODULE I : Le cadre institutionnel du sport
Introduction au droit du sport
Les fédérations sportives
Le sport olympique
Ethique sportive
 MODULE II : Le contentieux sportif
Le contentieux judiciaire
Le Tribunal arbitral du sport
Le contentieux de la responsabilité civile délictuelle
Le contentieux de la responsabilité civile contractuelle
Le contentieux de la responsabilité pénale

MODULE III : Droit social du sport (I)

Sport et subordination juridique
Les clauses du contrat de travail du sportif
Sport et contrats à durée déterminée
La discipline - La rupture du contrat du sportif

MODULE IV : Droit social du sport (II)

L’entreprise sportive et l’URSSAF
L’entreprise sportive et la représentation du personnel
L’entreprise sportive et la règlementation travailliste

MODULE V : Sport et image

L’image du sportif
Sport et médias

MODULE VI : Droit économique du sport

Sport, parrainage et sponsoring
Sport et droit des marques
Sport et droit de la concurrence

MODULE VII : La santé du sportif

Aspects juridiques du dopage
Dopage et droit pénal
La sécurité du sportif / L’inaptitude physique du sportif
Le handisport