Colloque « L’OMC et les sujets de droit »

Nice, 25 et 26 juin 2009

Villa Passiflores (faculté de droit)

Amphithéâtre Bonnecarrère

Jeudi 25 juin

1ère demi-journée : de 14h00 à 17h00

Allocutions d’accueil :

Par Philippe Saunier, Professeur à l’Université de Nice - Sophia Antipolis, Doyen de l’Institut du Droit de la Paix et du Développement

Par Stéphane N’Go Mai, Maître de Conférences à l’Université de Nice – Sophia Antipolis, Doyen de la Faculté de droit, des sciences politiques, économiques et de gestion

Présentation Générale :

Par Thierry Garcia et Vincent Tomkiewicz, Maîtres de conférences à l’Université de Nice – Sophia Antipolis

Ouverture : « Le droit international et le sujet de droit »

Par Jean-Marc Sorel, Professeur à l’Université Paris I – Panthéon Sorbonne

Session 1 : OMC et sujets de droit international

Atelier 1 – OMC et Etats

Modérateur : Alain Piquemal, Professeur à l’Université de Nice – Sophia Antipolis

OMC et pays en voie d’accession

Par Thierry Garcia, Maître de conférences à l’Université de Nice – Sophia Antipolis

OMC et PED / Pays industrialisés

Par Bérangère Taxil, Professeure à l’Université d’Angers

OMC et démembrements de l’Etat

Par Guillaume Le Floch, Maître de Conférences à l’Université de Cergy-Pontoise

Vendredi 26 juin

2ème demi-journée : de 9h00 à 12h00

Atelier 2 – OMC et organisations internationales

Modérateur : Louis Balmond, Professeur à l’Université de Nice – Sophia Antipolis

OMC et système des Nations – Unies

Par  Vincent Tomkiewicz, Maître de conférences à l’Université de Nice – Sophia Antipolis

OMC et institutions de Bretton – Woods

Par Habib Ghérari, Professeur à l’Université Paul Cézanne – Aix Marseille III

Débats

Table ronde : OMC et intégrations économiques régionales

Modérateur : Michel Rainelli, Professeur à l’Université de Nice – Sophia Antipolis

Avec les contributions de :

-Jean-Christophe Martin, Professeur à l’Université de Nice – Sophia Antipolis

-Hugues Hellio, Maître de conférences à l’Université d'Artois

-Marie-Pierre Lafranchi, Maître de conférences à l’Université Paul Cézanne – Aix-Marseille III

-Isabelle Thomas, Docteur en droit, Attaché de coopération 

-David Pavot, Doctorant à l’Université de Nice – Sophia Antipolis

-Alix Rancurel, Doctorante à l’Université de Nice – Sophia Antipolis

Débats

Vendredi 26 juin

3ème demi-journée : de 14h00 à 17h00

Session 2 : OMC et sujets de droit interne

Modérateur : Laurence Boisson de Chazournes, Professeure à la Faculté de droit de l’Université de Genève

OMC et entreprise(s)

Par Jean-Baptiste Racine, Professeur à l’Université de Nice – Sophia Antipolis

OMC et ONG

Par Makane Mbengue, Maître-assistant à la Faculté de droit de l’Université de Genève

OMC et individu(s)

Par Isabelle Moulier, Maître de conférences à l’Université de Caen Basse-Normandie

Débats

Conclusions :

Par Hélène Ruiz Fabri, Professeure à l’Université Paris I – Panthéon Sorbonne

Attention, le colloque ne se déroule pas à l’IDPD mais en face, à la faculté de droit (Villa Passiflores – Amphi Bonnecarrère)

Contacts – informations

Institut du droit de la paix et du développement

Colloque « L’OMC et les sujets de droit »

39, avenue Emile Henriot

Villa Monique

06050 Nice Cedex 1

France

Mail : colloquenice2009@yahoo.fr

Tél : 04 92 15 71 89

fax : 04 92 15 71 97

Conférence
Jeudi 5 juin 2009, 10h00
Faculté de droit – salle 105

Une conférence sur "les finances islamiques" se tiendra à la faculté de droit de Montpellier.

Cette conférence sera prononcée par M. Fadi NAMMOUR, 

Professeur à l'Université de Beyrouth au Liban.

XXIV ^ème  Assises nationales des associations d’aide aux victimes

Jeudi 25 et vendredi 26 juin 2009

Faculté de Droit de Montpellier

« De la victime oubliée à la victime sacralisée ? »

Mercredi 24 juin 2009

10h00 – 18h00 : Assemblée Générale de l'INAVEM

Faculté de Droit, Amphi A

Jeudi 25 juin 2009

9h00 : Accueil

9h30- 10h30 : Propos d'ouverture

Par Marie-Elisabeth André, Doyen de la Faculté de Droit et de Science Politique Université Montpellier I

Par Hélène Mandroux, Maire de Montpellier ; André Vezinhet, Président du Conseil Général ; Georges Frêche, Président du Conseil Régional, Président de l'agglomération de Montpellier

Par Hubert Bonin, Président de l'INAVEM (Institut National d'Aide aux Victimes et de Médiation)

Garde des Sceaux, Ministre de la Justice

La place de la victime en droit comparé

Présidence : Annie Besson, Magistrat, Présidente de l'ADIAV

(Association Départementale d'Information et d'Aide auxVictimes - Hérault)

10h30 – 11h00 : Victime et action pénale

Par Raphaële Parizot, Maître de conférences à l'Université Paris I - Panthéon-Sorbonne

11h00 – 11h15 : Débat avec la salle

11h15 – 11h30: Pause

1lh30 - 12h00 : Victime et réparation,

Par Christine Lazerges, Professeur à l'Université Paris i Panthéon-Sorbonne

12h00 - 12h15 : Débat avec la salle

12h15 – 12h45: L'émergence de la « victime intime »,

Par Geneviève Giudicelli-Delage Professeur à l'Université Paris i Panthéon-Sorbonne

12h45 – 13h00: Débat avec la salle

Déjeuner cocktail

14h30 – 17h00 : Table ronde : La juste place de la victime

Modérateur : Dominique Simonnot, Journaliste

Alain Blanc, Magistrat, Président de l'Association Française de Criminologie

Daniel Zagury, Psychiatre des hôpitaux, expert à la Cour d'appel de Paris

Alain Molla, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence

Jean-Michel Bessette, Socio-anthropologue, Professeur à l'Université de Franche-Comté

Richard Olszewski, Président du SIAVIC (Service Intercommunal d'Aide aux Victimes - Roubaix)

17h00 – 17h30 : Synthèse de la journée

Par Robert Cario, Professeur à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, Président de l'APAVIM (Association Pyrénéenne d'Aide aux Victimes et de Médiation - Pau)

19h30 : Dîner et soirée camarguaise au domaine des Moures

Vendredi 26 Juin 2009

09h00 : Accueil

09h30 - 09h45 : Ouverture et présentation des cercles de discussion

Par Anne d'Hauteville, Professeur à l'Université Montpellier I, Conseil Scientifique de l'INAVEM

09h45 - 10h30 : La victime dans le procès criminel d'un auteur en série

Présidence : Liliane Daligand, Professeur de Médecine légale a l'Université de Lyon I, Conseil Scientifique de l'INAVEM

Nadège Bézard, Juriste au Mars (Service d'Aide aux Victimes - Reims)

Eric Baccino, Professeur de Médecine légale à l'Université Montpellier I

10h30 - 11h30 : La victime et l'irresponsabilité pénale

Présidence : Marie-France Steinlé-Feuerbach, Maître de conférences à l'Université de Haute-Alsace, Conseil Scientifique de l'INAVEM

Bastien Poumarou-Septhaux, juriste à l'APAVIM (Association Pyrénéenne d'Aide aux Victimes et de Médiation - Pau)

Jean-Claude Pénochet, Psychiatre des hôpitaux, expert à la Cour d'appel de Montpellier, CHU Montpellier

Jean-Louis Demersseman, Avocat au barreau de Montpellier

11h30 – 11h45 : Pause

11h45 – 12h30 : Paroles de victimes et d'associations de victimes

Présidence : Claude Lienhard, Professeur à l'Université de Haute-Alsace, Président fondateur de l'INAVEM

Laure de Cazenove, Témoignage

Marie-Josée Boulay, APEV (Aide aux Parents d'Enfants Victimes)

12h30 - 12h50 : Le grand témoin

Par Jean-Marie Fayol-Noireterre, Magistrat honoraire

12h50 - 13h00 : Clôture et remerciements

Par Annie Besson, Présidente de l'ADIAV et Hubert Bonin, Président de l'INAVEM

13h00 : Cocktail déjeunatoire

Information et inscriptions : ADIAV

56 rue de l’Université

34000 Montpellier

04 67 60 61 78

Assises2009@yahoo.fr

Vendredi 5 juin 2009

14h00 - Amphi AT04

Université d’Avignon

Le colloque des étudiants

CODIFICATION ET RECODIFICATION

Entre droit des contrats et droit des biens

Le colloque des étudiants est le résultat d’une recherche collective réalisée cette année par les masters droit des contrats privés et publics et droit des biens culturels de l’Université d’Avignon sous la direction de Bérengère Gleize et Patricia Partyka.

Le sujet proposé, « Codification et recodification, entre droit des contrats et droit des biens », offre l’occasion de réfléchir sur l’évolution contemporaine du droit. Il est d’une brûlante actualité, dans la mesure où est menée, à cette heure, une réflexion sur des réformes majeures du Code civil (avant-projet Catala, projet de la Chancellerie, avant-projet Périnet-Marquet). Le thème allie donc une approche théorique sur l’élaboration du droit à des problématiques très concrètes relatives aux mutations à venir.

Cette étude n’aurait pas été possible sans l’investissement, l'enthousiasme et l'efficacité de doctorants qui ont activement participé à l’encadrement du travail et qui doivent être tout particulièrement remerciés ici : Lionel Charbonnel, Delphine Galan, Mélanie Pariset, Claire Poitevin et Jean-Christophe Tixador.

Bien sûr, il convient également de saluer la curiosité et le dynamisme des étudiants des masters qui vous présentent aujourd'hui le résultat de leur recherche.

Enfin, nous tenons tous à remercier très chaleureusement Messieurs Jean- Michel Bruguière, Professeur à l’Université de Grenoble et Franck Petit, Professeur à l’Université d’Avignon, d’avoir accepté de présider cette journée.

Présidence

Jean-Michel Bruguière, Professeur à l’Université de Grenoble

Franck Petit, Professeur à l’Université d’Avignon

Ouverture et présentation de la recherche collective

Par Bérengère Gleize et Patricia Partyka, Maîtres de conférences à l’Université d’Avignon

14h00 : Introduction

Par Delia Balaban, Marie-Caroline Guillou, Anthony Le Veve, Luana Mialache et Houria Rahali

14h30 : La construction internationale et européenne du droit des contrats

Par Léa Amic, Akim Douma, Najet Ettahiri, Thifaine Martinez et Hanane Ouirini

15h00 : Le projet de réforme du droit des contrats en droit interne

Par Jennifer Decamps, Aurélien Endignous, Baptiste Endignous, Amandine Gilles et Lova Randriamanana

15h30 : Pause

16h00 : Le projet de réforme du droit civil des biens

Par Cécile Dubuisson, Fabien Sevin et Laetitia Troly

16h30 : La codification du droit du patrimoine

Par Alexandra Bassous, Emilie Devèze, Florence Lapeyre et Laure-Anastasia Palausi

17h00 : Apéritif de clôture dans le cloître