COLLOQUE

LA DOCTRINE EN DROIT ADMINISTRATIF

 

MONTPELLIER

Du 10 au 12 juin 2009

 

Organisé par l’AFDA et le CREAM

 

Mercredi 10 juin 2008

Amphi 101, Bât. II

 

1^er Printemps de la jeune recherche

Avec le soutien de la MSH Montpellier

 

 

Jean Rivero

Animé par Jacques Moreau

Professeur émérite à l’Université Panthéon-Assas Paris II

 

16h00 : Présentation

Par Jacques Moreau, professeur émérite à l’Université Panthéon-Assas Paris II

 

16h30 : Jean Rivero, Démocratie et administration

Par Grégory Houillon, docteur en droit, chargé d’enseignement à l’Université Paris V-Descartes.

 

17h00 : Jean Rivero le comparatiste

Par Fabrice Cazaban, doctorant à l'Université de Montpellier I

 

17h30 : Jean Rivero, annotateur

Par Sébastien Hourson, ATER à l’Université Panthéon-Assas Paris II

 

18h00 : L’usage des métaphores par Jean Rivero - Regard sur une conception de la doctrine

Par Benjamin Defoort, allocataire de recherche-moniteur à l’Université Panthéon-Assas - Paris II

 

18h30 : Débats

 

Cocktail offert aux participants

 

 

 

Jeudi 11 juin 2008

Amphi C, Bât. I

 

9h30 : Allocutions d’ouverture

Par Marie-Elisabeth André, Doyen de la Faculté de Droit de Montpellier I

Par Bertrand Seiller, président de l’AFDA

 

10h00 : Propos introductifs

Par Philippe Yolka, Professeur à l’Université Pierre Mendès France Grenoble II

 

 

I. Repères

Sous la présidence de Frédéric Sudre

Professeur à l’Université de Montpellier I

 

10h30 : Ce que « doctrine » veut dire

Par Eric Millard, professeur à l’Université Paris Ouest - Nanterre La Défense

 

11h00 : Une histoire de la doctrine en droit administratif

Par Luca Mannori, professeur à l’Université de Florence

 

11h30 : Débats

 

Déjeuner offert aux participants

 

 

II. Structure

Sous la présidence de Marceau Long

vice-président honoraire du Conseil d’État

 

14h00 : Les spécificités de la doctrine administrativiste française

Par Jean-Bernard Auby, professeur à l’Institut d’Etudes Politiques de Paris

 

14h30 : Doctrine universitaire et doctrine organique

Par Maryse Deguergue, professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne Paris I

 

15h00 : Doctrine et pratique

Par Frédéric Rolin, professeur à l’Université Paris Ouest - Nanterre La Défense

 

15h30 : Débats

 

16h30 : Remise du prix de thèse et Assemblée générale de l’AFDA

 

Dîner organisé pour les participants

 

 

Vendredi 12 juin

Amphi C, Bât. I

 

 

III. Discours

Sous la présidence de Jean-Yves Chérot

Professeur à l'Université Paul Cézanne - Aix-Marseille 3

 

9h30 : Les écoles doctrinales

Par Simon Gilbert, maître de conférences à l’Université Paris-Est

 

10h00 : Les controverses doctrinales

Par Jacques Caillosse, professeur à l’Université Panthéon-Assas Paris II

 

10h30 : Pause

 

11h00 : Doctrine parisienne et doctrine de province

Par Fabrice Melleray, professeur à l’Université Montesquieu Bordeaux IV

 

11h30 : Les genres doctrinaux

Par Nader Hakim, maître de conférences à l’Université Montesquieu Bordeaux IV

 

12h00 : Débats

 

Déjeuner offert aux participants

 

 

VI. Discours (suite)

Sous la présidence de Catherine Ribot,

Professeure à l’Université de Montpellier I

 

14h30 : Figures du discours doctrinal

Par Mikhail Xifaras, professeur à l’Institut d’Etudes Politiques de Paris

 

15h00 : La critique doctrinale

Par Xavier Dupré de Boulois, Professeur à l’Université Pierre-Mendès-France Grenoble II

 

15h30 : Pause

 

16h00 : Rapport de synthèse

Par Jacques Chevallier, Professeur à l’Université Panthéon-Assas Paris II

 

 

Inscription obligatoire

Bulletin ci-joint ou téléchargeable sur le site de l’afda

www.asso-afda.fr

 

À renvoyer à :

CREAM

Faculté de droit de Montpellier

39 rue de l’Université

34060 Montpellier Cedex 2

 

 

Droits d’inscription : 30 euros (Gratuit pour les adhérents de l’AFDA)

Participation pour le dîner : 30 euros

    -M. Rémy CABRILLAC, Professeur à l'Université de Montpellier.
    -Mme Michèle CUNYN, Professeur à l'Université de Laval.
    -M. Daniel GARDNER,Professeur à l'Université de Laval.
    -M. Daniel MAINGUY, Professeur à l'Université de Montpellier.
    -M. Denis MAZEAUD, Professeur à l'Université Paris II.

Mardi 12 mai 2009

14h30-16h30

  

Conférence

Le parcours d'une doctorante québécoise

  

Par Marie-Louise Pelletier, membre du Barreau du Québec, avocate à la Direction des affaires juridiques de l'Autorité des marchés financiers à Québec.

La conférence se tiendra à la bibliothèque de Droit public située au 5^ème étage du Bâtiment II.

Concours national de plaidoirie de droit de la propriété intellectuelle

Résultats

Mesdemoiselles Alexia ROLLAND, Appoline SMICHDT et Laurène BOUQUET, toutes trois étudiantes du master 2 professionnel de Droit des Créations Immatérielles (ERCIM) viennent de remporter le concours national de plaidoirie de droit de la propriété intellectuelle. Nous les félicitons chaleureusement pour cette belle victoire qui contribue au rayonnement de leur master 2 et de notre faculté.

Le site du Concours national de plaidoirie en propriété intellectuelle.
 

 

L'épreuve les a opposées à des équipes des différents Master 2 professionnels venus de toute la France :

 

-          Université de Nantes

Stéphanie Garnier

Élisabeth Lefeuvre

 

-          Université de Versailles-Saint Quentin en Yvelines

Jonathan Boutier

Mélanie Gauthier

 

-          Université de Strasbourg

Dora Talvard

Jeanne Silvieude

Marie Brechant

Alya Bloum

 

-          Université de Lyon II

Élisabeth Briand

Diana Voumby

 

-          Université de Grenoble

Bertrand Sautier

Timothée Chaste

 

-          Université d’Aix-Marseille III

Coline Rougeaux

Axelle Louis

 

 

1^er et 2^nd tours

 

     -JURY 1 :

Florent Lucas, avocat, Cabinet Cornet Vincent Segurel (Nantes)

Franck Macrez, maître de conférences, Université Robert Schuman (Strasbourg)

 

     -JURY 2 :

Gilles Vercken, avocat, Cabinet Gilles Vercken (Paris)

Carine Bernault, maître de conférences (Nantes)

 

                             -JURY 3 :

                        Valérie Godineau, conseil en propriété industrielle, Cabinet Brema-Loyer (Nantes)

                        Marc Glodowski, Délégué régional INPI Pays de la Loire (Nantes)

 

     -JURY 4 :

François Herpe, avocat, Cabinet Cornet Vincent Segurel (Paris)

Pascaline Colombani, juriste, INPI (Nantes)

Claudine Le Cloirec, conseil en propriété industrielle, Cabinet Brema-Loyer (Nantes)

 

 

Demi-finales

 

                             -JURY 1 :

                        Franck Macrez, maître de conférences, Université Robert Schuman (Strasbourg)

                        François Herpe, avocat, Cabinet Cornet Vincent Segurel (Paris)  

Valérie Godineau, conseil en propriété industrielle, Cabinet Brema-Loyer (Nantes)

 

                      - JURY 2 :

                  Carine Bernault, maître de conférences (Nantes)

Florent Lucas, avocat, Cabinet Cornet Vincent Segurel (Nantes)

Marc Glodowski, Délégué régional INPI Pays de la Loire (Nantes)

Finale

André Lucas, professeur, Université de Nantes

Marie-Françoise Marais, Conseiller à la Cour de cassation

Gilles Vercken, avocat, Cabinet Gilles Vercken (Paris)

 

 

La semaine dernière avait lieu la remise des prix de notre faculté pour l'année 2007-2008. En présence du corps professoral, Madame le Doyen  Marie-Elisabeth ANDRE et les vices-doyen Mme Sordino, M. Vialla et M. Allies ont remis les prix suivants:

MAJORS DE PROMOTION:

>>> Deust Assistant juridique - 2ème année: Melle Karima Bouarfa

>>> Licence professionelle assistant juridique: Melle Séverine Delacroix

>>> Licence 1:
-Groupe A: Melle Lauren Blatière
-Groupe B: Melle Mathilde Kamal
-Groupe C: Melle Roxane Le Proust

>>> Licence 2:
-Groupe A: Melle Mathilde Foglia
-Groupe B: M. Pierrick Le Moël

>>> Licence 3:
-Droit privé, groupe A: Melle Cécile Granier
-Droit privé, groupe B: Melle Audrey Minarro
-Droit européen: Melle Marie-Christine Pinel
-Droit public: Melle Marie-Charlotte Bontron
-Science politique: Melle Marie Neihouser

>>> Master 1:
-Droit public: Melle Fanny Galtier
-Droit privé: Melle Delphine Louis
-Droit notarial: M. Terani Yeou
-Droit pénal: Melle Vannessa Bonjoch
-Droit de l'entreprise  et des affaires: M. Alexandre Bochu
-Droit social: Melle Elsa Abel
-Droit européen: Melle Lucie Callejon
-Droit environnement-risque: M. Mickaël Ursulet
-Science politique: Melle Laure Bonneval

PRIX SPECIAUX:

>>> Prix Brémond: Meilleure note à l'écrit de Droit public économique en Master de droit public.
- Melle Fanny Galtier

>>> Prix de la DGCCRF:
- Master 2 Recherche: Melle Isabelle Alvarez
- Master 2 Professionnel: M. Guillaume Mallen

>>> Prix Hébrard: Meilleurs mémoires de Master 2.
- M. Frédéric Alhama
- M. David Bailly
- Melle Morgan Bunel
- Melle Julie Bertrand
- Melle Lauriane Enjolras

>>> Prix de la Chambre des Notaires:
- Melles Marion Julia et Tomas Dyall

>>> Prix des Avoués:
- Master 2 contentieux: Melle Alice Cointet

>>> Prix des Assurances:
- Prix des Agents généraux: Melle Charlotte Francois (l'assurance maritime).
- Prix des Courtiers: M. Adrien Rabier (Les marcés publics d'assurance)
- Prix des compagnies d'assurances Midi-Méditerrannée: Melle Cécile Polte (Le contrat d'assurance souscrit à distance : les spécificités du contrat conclu sur internet)

>>> Prix de la Chambre des Huissiers de Justice: Melle Stéphanie Dujardin

GRANDS PRIX:

>>> Prix Etienne Ponseillé: M. Olivier Smallwood 
Meilleure thèse en Droit de la Santé

>>> Prix de la ville de Montpellier: M. Alexandre Bochu
Meilleur étudiant en Maîtrise de droit ayant accompli toute sa scolarité à Montpellier et a obtenu les meilleurs résultats.

>>> Prix du Conseil Régional: M. Sylvain Barone
Meilleur travail sur un sujet d'intérêt régional

>>> Prix du Tribunal Administratif: Melle Wendy Lellig

>>> Prix Loubers: Melle Aurélie Bres

>>> Prix de Thèse:
- M. Sébastien Dénaja
- M. François Desprez
- M. Nicolas Ferran

>>> Prix Viard: Non attribué
Proposition à l'Académie Française pour une thèse de très haut niveau.

Je félicite tous les primés qui montrent le chemin de l'excellence et montrent la qualité de notre très chère faculté. Ils représentent au mieux les couleurs de notre université et sont pour tous les autres des modèles à suivre.